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publié le 30 septembre 2022.
CTL du 26/09/2022
1 - Le Procès verbal du 5 juillet a été adopté à l’unanimité.
2- Les opérations du Nouveau Réseau de Proximité soumises au CTL concernaient : la fermeture de la trésorerie de OUST, rattachée au SGC de St Girons au 1er janvier 2023.
Le cadre A de la trésorerie (…)
publié le 5 juillet 2022.
CTL du 05/07/2022
S’est tenu le mardi 5 juillet un Comité technique Local dont l’ordre du jour était le suivant :
1- Le procès-verbal (PV) du CTL du 2 mai 2022 (pour approbation) ; 2- Le bilan du DUERP et le PAP 2022 ainsi que l’avis des membres du CHSCT sur le PAP (pour (…)
publié le 2 mai 2022.
CTL du 02/05/2022
L’ordre du jour était le suivant : 1- Les procès-verbaux (PV) des CTL des 29 mars et 4 avril 2022 (pour approbation) ; 2- Les opérations NRP de la DDFiP de l’Ariège avec effet au 1er septembre 2022 (pour avis) ; 3- Le bilan à mi-parcours du plan d’actions de la (…)
publié le 4 avril 2022.
CTL du 04/04/2022
Le 4 avril s’est tenu un Comité Technique Local avec pour ordre du jour :
1- Le procès-verbal (PV) du CTL du 22 mars 2022 (pour approbation) ; 2- L’organisation de la campagne déclarative IR-PS TH-CAP pour l’année 2022 (pour avis) ; 3- L’état d’avancement des (…)
publié le 20 décembre 2021.
Comité Technique Local du 13 décembre 2021
Ordre du jour :
1) Procès verbal du CTL du 12 octobre 2021 2) Modification des horaires de l’accueil au public pour les sites de Foix, Pamiers et St Girons au 01/01/2022 3) Transfert de la mission surendettement du Pôle Gestion Publique vers le Pôle Gestion (…)
publié le 11 avril 2021.
Intervention CGT au CTL du 7 avril 2021 : "La situation est grave !"
Crise sanitaire aux Finances Publiques, suppressions d’emplois et fermetures de services de proximité : comment faire ?!
Il y a plus d’un an que nous subissions un confinement sanitaire où l’ensemble des citoyens ont vu leur liberté de déplacement, de culture, de (…)
publié le 11 décembre 2020.
"Enfumage" au CTL du 9/12/2020, la CGT boycotte !
Le Comité Technique Local du 9 décembre 2020 à la DDFIP de l’Ariège avait pour ordre du jour principal le Nouveau Réseau de Proximité qui voit la fermeture de la trésorerie de Saverdun et la fermeture du Service Impôts des Entreprises de Pamiers pour créer le (…)
publié le 30 octobre 2018.
Compte rendu CTL du 24 octobre 2018
A l’ordre du jour : Conditions de vie au travail : Programme annuel de prévention (PAP 2018), tableau de bord de veille sociale et observatoire interne 2017. Formation professionnelle bilan 2017 et plan de formation 2018. Bilan de la campagne des entretiens (…)
publié le 29 juin 2018.
Compte rendu CTL "ASR 2019" du 29 juin 2018
La CGT avec les autres organisations syndicales des Finances Publiques de l’Ariège persistent et signent : vote unanime contre les restructurations et transferts de missions et d’emplois proposés par le DDFIP de l’Ariège pour le 1er janvier 2019.
Le directeur, (…)
publié le 23 mai 2017.
Compte rendu du CTL du 30 mars 2017
A l’ordre du jour :
1. Approbation du PV du 16 décembre 2016
2. Approbation du Règlement intérieur actualisé
3. Point d’étape sur l’adaptation des structures et du réseau 2017
4. Présentation des budgets (programmes 156 et 309) 2016
5. Bilan campagne IR (…)
publié le 13 avril 2016.
Compte rendu CTL du 11 avril 2016
A l’ordre du jour :
1/ Adaptation des Structures et du Réseau pour la DDFIP 09
(fermetures de trésoreries et transfert de missions, voir tableaux ci-joints)
2/ Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de Castillon.
publié le 13 avril 2016.
Compte rendu CTL du 7 avril 2016
A l’ordre du jour :
1. Bilan de la campagne d’entretiens professionnels 2015 (gestion 2014)
2. Bilan campagne IR 2015 (gestion 2014)
3. Demande de modification de la formule horaire pour les agents de la Trésorerie de Tarascon
4. Présentation des budgets (…)
publié le 29 mars 2015.
Compte rendu CTL du 24 mars 2015
Présentation des travaux liés au déménagement de la paierie départementale vers le CFP de Pierre MENDES-FRANCE
publié le 2 mars 2015.
Compte rendu CTL du 23 février 2015
Le 23 février 2015 s'est tenu un Comité Technique Local qui avait pour ordre du jour :
1. Approbation du procès verbal du 26 novembre 2014
2. Modification des horaires d'ouverture des sites
3. Bilan de l'entretien professionnel, gestion 2014
4. Questions diverses
publié le 13 juin 2014.
compte rendu CTL du 27 mai 2014
Le mardi 27 mai 2014 avait lieu, à 9h30, un Comité Technique Local avec pour ordre du jour : la formation professionnelle : bilan 2013 et plan local de formation 2014 ; modification des horaires d’ouverture du Centre des Finances Publiques de Saint-Girons ; (…)