vous êtes ici : accueil > COMPTES RENDUS > CTL

Compte rendu du CTL du 30 mars 2017

A l’ordre du jour :
1. Approbation du PV du 16 décembre 2016
2. Approbation du Règlement intérieur actualisé
3. Point d’étape sur l’adaptation des structures et du réseau 2017
4. Présentation des budgets (programmes 156 et 309) 2016
5. Bilan campagne IR 2016
6. Présentation de l’application Mémo
7. Approbation de l’arrêté ayant pour objet de permettre au comptable du SIE de Foix d’établir l’avis de mise en recouvrement des droits et pénalités dus à raison d’une déclaration ou d’un acte déposé ou qui aurait du être déposé au titre de la publicitaire foncière et de l’enregistrement
8. Demande de modification des horaires d’ouverture de la Trésorerie de Tarascon
9. Questions diverses (dont gestion des AVISIR, réception sur rendez-vous)

Article publié le 23 mai 2017.


Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.